Marque expirée - Marque en non vigueur

systems Supervision et optimatisation apicolo
Jean Borel

Numéro de dépôt :
3523013
Date de dépôt :
05/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/09/2017
systems Supervision et optimatisation apicolo de Jean Borel

Présentation de la marque systems Supervision et optimatisation apicolo

Déposée le 5 septembre 2007 par Jean Borel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « systems Supervision et optimatisation apicolo »

Le déposant est Jean Borel domicilié(e) 435 chemin des lauriers,30210 SERNHAC - 30210 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Borel domicilié(e) 435 chemin des lauriers,30210 SERNHAC - 30210 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque systems Supervision et optimatisation apicolo est expirée depuis le 5 septembre 2017.

Jean Borel a également déposé les autres marques suivantes : Druidix , FRUITE DE MIEL


Jean Borel - 435 chemin des lauriers,30210 SERNHAC - 30210 - France


Jean Borel - 435 chemin des lauriers,30210 SERNHAC - 30210 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-20

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-13

Publication - Publication le 12 oct. 2007 au BOPI 2007-41

Machines-outils ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; robots (machines) ; couteaux électriques ;

Appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.